Hadopi, c’est presque parti!

Dernière ligne droite pour Hadopi. La Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet enverra les premiers mails d’avertissement à partir d’octobre.

Pirates du web, corsaires de l’internet et autres délinquants du 2.0 : prenez garde à vous ! Car Hadopi a commencé à envoyer aux fournisseurs d’accès à internet (FAI) les premières demandes d’indentification d’internautes. Avec quelques mois de retard, tout de même, les premières « vagues » de courriels d’avertissement auraient dû commencer entre avril et juillet. Internautes lambdas, n’ayez crainte, cela ne concerne que ceux qui téléchargent des contenus illégaux.

Les FAI ont huit jours après la réception des demandes de la CPD (la Commission de Protection des Droits) pour communiquer les coordonnées détaillées des clients à Hadopi. En cas de refus, les fournisseurs recevront une contravention et une amende de 1.500 euros.

La procédure qui mène à la sanction du pirate est simple. Il recevra d’abord un premier mail d’avertissement. S’il récidive dans les six mois, il en recevra un deuxième accompagné d’une lettre recommandée. Au bout de la troisième fois, il risque une amende et une suspension de sa connexion internet.

Mais le système n’est pas encore complètement abouti : le traitement n’est pas encore automatisé, c’est donc difficile d’envoyer 10.000 avertissements par jour comme le veut le ministère de la Culture, surtout avec un effectif ne dépassant pas 70 personnes. Et c’est sans compter les nombreuses observations que les internautes transmettront à Hadopi sur le site Hadopi.fr prochainement ouvert.

AFP et 01net